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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONCEPT
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COMPOSITE LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOSITE LINE
CP CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
3440262
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/07/2016
COMPOSITE LINE de CP CONCEPT

Présentation de la marque COMPOSITE LINE

Déposée le 12 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COMPOSITE LINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONCEPT domicilié(e) 10 Av de l'Europe,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 974 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP CONCEPT domicilié(e) 10 Av de l'Europe,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITE LINE est expirée depuis le 12 juillet 2016.

CP CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : FIBERLINE , ALPAN , STRAPAN , FIMEX , PEAUX COMPOSITES , OPALINE , CRISTALLINE


CP CONCEPT SARL - 10 Av de l'Europe,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France - SIREN 478974280


CP CONCEPT - 10 Av de l'Europe,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 16 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509895 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Produits de l'imprimerie notamment brochures prospectus ;

Meubles d'intérieur et meubles d'entreprise notamment tables bureaux chaises tabourets paravents bibliothèques plateaux de table ;

Plateaux à usage domestique et dessous de plats en matières plastiques ;

Informations commerciales ou publicitaires sur réseaux informatiques. Service de publicité ou de promotion des ventes sur réseaux informatiques ;

Services d'architecture ;